Titre originel : Du déséquilibre structurel à l'optimisation structurelle --Analyse théorique de la mise en place du système fiscal moderne 

Résumé :

　　L'essence de la mise en place du système fiscal moderne est de réaliser l'unité du système fiscal moderne et des fonctions fiscales modernes qu'il soutient. Le déséquilibre de la structure fiscale s'explique essentiellement par les "lacunes" et les "faiblesses" de la fonction fiscale moderne. Le cœur ou l'âme du système fiscal moderne réside dans la création d'un système fiscal "équilibré" qui combine "l'optimisation de l'allocation des ressources, le maintien de l'unité du marché, la promotion de l'équité sociale et la réalisation de la sécurité nationale à long terme" grâce à l'optimisation de la structure fiscale, sur la base des critères des fonctions fiscales modernes - le système fiscal moderne. Le passage du déséquilibre structurel à l'optimisation structurelle est un élément fondamental dans la mise en place d'un système fiscal moderne. Dans l'optique de maintenir un niveau stable de la charge macrofiscale, les "lacunes" et les "faiblesses" des fonctions fiscales modernes seront "complétées" et "renforcées", principalement en "complétant" et en "renforçant" les "lacunes" et les "faiblesses" de la fiscalité directe dans le système fiscal actuel, qui sont "manquantes" ou "faibles". Augmenter les impôts directs et augmenter la part des impôts directs signifie augmenter les impôts payés par les résidents individuels et augmenter la part des recettes fiscales payées par les résidents individuels par rapport à l'ensemble des recettes fiscales, ce qui constitue l'aspect le plus important et le plus central de l'action visant à optimiser la structure fiscale.

Mots clés :

　　système fiscal moderne, optimisation de la structure fiscale, fonctions fiscales modernes, équité et justice fiscales

　　Gao Peiyong, vice-président de l’Académie des Sciences sociales de Chine (ASSC) et académicien de l’ASSC. (100732, Pékin)

Source de la version chinoise :

http://www.cssn.cn/dkzgxp/zgxp_zgshkx/2023nd3q/202304/t20230414_5620056.shtml

Source : Sciences sociales en Chine, N°3, 2023

Traduit par Zhao Xin