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Le jugement de valeur dans l'interprétation du droit pénal
Source : Sciences sociales en Chine, N°7, 2023 2023-09-07

Résumé :

  Le jugement de valeur est l'exigence la plus élevée pour l'interprétation du droit pénal et est au cœur de la réalisation d'une justice pénale de haute qualité. Il existe un double dilemme dans le jugement de valeur dans l'interprétation du droit pénal en Chine, l'interprétation normative du droit pénal est une argumentation circulaire, le raisonnement est un phénomène insuffisant, et en tant que corps principal de l'interprétation du droit pénal applicable par le juge, il n'est pas suffisant pour assumer le rôle de jugement de valeur, la capacité est insuffisante. L'herméneutique traditionnelle du droit pénal est prise dans la dichotomie entre subjectivité et objectivité, et la pratique actuelle de l'interprétation du positionnement de l'objectif "légal et raisonnable" présente une faille, la nécessité de s'inspirer de la théorie de la philosophie pour réaliser une transformation moderne, afin de garantir que la subjectivité et l'objectivité sous la prémisse de la poursuite de l'intersubjectivité de l'argumentation du jugement de valeur. L'interprétation du droit pénal par la spécialisation et l'argumentation publique pour atteindre l'intégrité du jugement de valeur, ce qui implique la construction de normes systématiques de jugement de valeur dans l'interprétation du droit pénal et de la jurisprudence à suivre, la première nécessite des normes intrinsèques et extrinsèques claires de jugement de valeur, la construction de règles pour la résolution des conflits entre différentes normes, et attache une grande importance à la signification pratique de "l'incrimination extrajudiciaire est interdite et l'incrimination extrajudiciaire est permise" ; la seconde implique la triple perspective de l'inférence logique et de l'argumentation raisonnée, du jugement positif et du jugement négatif, et de la rationalité formelle et de la rationalité substantielle, et doit être réalisée à partir de l'orientation normative, de la promotion au cas par cas, de l'exclusion inverse, et de la direction constitutionnelle.

Mots clés :

  interprétation du droit pénal, jugement de valeur, jurisprudence en droit pénal, intersubjectivité, principe de légalité des délits et des peines

  

  Jiang Tao, professeur à la Faculté de droit pénal de l’Université des sciences politiques et du droit de l’Est de la Chine. (201620, Shanghai)

  

Source de la version chinoise : https://www.cssn.cn/dkzgxp/zgxp_zgshkx/2023nd7q/202309/t20230904_5683081.shtml

Edité par:Zhao Xin
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